Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ça va mal, c'est normal
ASSOULINE Yaffa

Numéro de dépôt :
3147982
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
Ça va mal, c\'est normal de ASSOULINE Yaffa

Présentation de la marque Ça va mal, c'est normal

Déposée le 12 février 2002 par ASSOULINE Yaffa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ça va mal, c'est normal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est ASSOULINE Yaffa domicilié(e) 63 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Yaffa ASSOULINE domicilié(e) 63 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Ça va mal, c'est normal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça va mal, c'est normal est expirée depuis le 12 février 2012.

ASSOULINE Yaffa a également déposé les autres marques suivantes : LUXURY CULTURE , QUINTESSENCE L'ESSENCE DES SENS


ASSOULINE Yaffa - 63 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France


Madame Yaffa ASSOULINE - 63 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Papiers et articles en papiers, ou cartons et articles en carton, à savoir : magazines, catalogues imprimés, journaux, livres, périodiques, articles pour reliures, photographies, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Edition et publication de livres, revues, journaux, abonnement et distribution de journaux, production de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.